Les présentes conditions de vente sont conclues d’une
part par la société 3VAP dont le siège social est
à BAILLEUL 59270, 260 rue Bernstraete, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LILLE sous le numéro 531603470 ci-après dénommée " 3VAP, MEGANCK Guillaume Gérald Robert " et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.3vap.com dénommée ci-après " l’acheteur ".

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir 
les relations contractuelles entre www.3vap.com et l’acheteur et les conditions 
applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de www.3vap.com, 
que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le 
présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des 
présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par www.3vap.com.

www.3vap.com se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de 
vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront 
celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site www.3vap.com.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi 
par le fournisseur; pour certains d’entre eux, portant la mention DF, 
l’acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles 
possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le 
produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC
en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout
changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou 
des services.

www.3vap.com se réserve de modifier ses prix à tout moment, 
étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la 
commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués comprennent (ou ne 
comprennent pas) les frais de traitement de commandes, de transport et 
de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones 
géographiques prévues ci-après.

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés 
dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, en europe 

et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

– remplir la fiche d’identification sur laquelle il 
indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de 
client s’il en a un;

– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

– valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– effectuer le paiement dans les conditions prévues;

– confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation 
des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite
connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres 
conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation 
enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra 
signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non 
professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à
compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit 
au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception 
des frais de retour.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire; 
ils seront réalisés par le biais du système sécurisé paypal ou  Hipay qui utilisent le
protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les 
informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers 
ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de 
l’expédition des produits ou des services disponibles et que du montant 
des produits ou services envoyés ou téléchargés.

À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier.

Livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter
du moment où les produits ont quitté les locaux de la société www.3vap.com. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre 
indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, 
le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient 
de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code 
civil.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de 
remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse 
suivante : www.3vap.com, MEGANCK Guillaume, 260 rue Bernstraete à Outtersteene, 59270 BAILLEUL dans le délai de trente jours de la livraison.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, 
n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra
être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau 
Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service,
ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.3vap.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société de Mr MEGANCK Guillaume.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, 
rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement,
des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Mr Meganck Guillaume, représentant de la société www.3vap.com.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux 
fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère
nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un 
traitement automatisé.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de 
leurs coordonnées en le signalant à contact@3vap.com. De même, les utilisateurs 
disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les 
concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Archivage - Preuve

www.3vap.com archivera les bons de commandes et les factures 
sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle 
conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de www.3vap.com seront considérés 
par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et
transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux 
tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou 
appel en garantie.